Déposée le 28 février 2007 par Philippe CASANOVA, Marc PERNIN, Stéphane ASTIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVACAPS »
Les déposants sont Philippe CASANOVA domicilié(e) 345 Rue Massacan, ZI du Salaison,34740 VENDARGUES - 34740 - France, Marc PERNIN domicilié(e) 287 Rue Léonard de Vinci, Le Lagoya, B13,34000 MONTPELLIER - 34000 - France, Stéphane ASTIE domicilié(e) 3 Allée des Platanes,30740 LE CALAR - 30740 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe CASANOVA domicilié(e) 345 Rue Massacan, ZI du Salaison,34740 VENDARGUES - 34740 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe CASANOVA - 345 Rue Massacan, ZI du Salaison,34740 VENDARGUES - 34740 - France
Marc PERNIN - 287 Rue Léonard de Vinci, Le Lagoya, B13,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Stéphane ASTIE - 3 Allée des Platanes,30740 LE CALAR - 30740 - France
Philippe CASANOVA - 345 Rue Massacan, ZI du Salaison,34740 VENDARGUES - 34740 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Inscription le 13 juillet 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°704007 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-13
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOVACAPS"
